Politiques et règlements
Dans cette page
Politiques
Politique 01 - Conflits d'intérêts - PDF
Politique 02 - Achat (ABROGÉE)
Politique 03 - Remboursement des frais de déplacement, de réception et de représentation - PDF
Politique 05 - Opérations financières (ABROGÉE)
Politique 07 - Admission - PDF
Politique 08 - Gestion des cadres - PDF
Politique 09 - Aliénations des biens - PDF
Politique 10 - Sida (En révision)
Politique 11 - Affichage - PDF
Politique 12 - PIEA (politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages) - PDF
Politique 12 - PIEA (politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages) (VA) - PDF
Politique 13 - Rendement des cadres - PDF
Politique 14 - Perfectionnement des cadres - PDF
Politique 15 - Suppléance enseignement régulier - PDF
Politique 16 - Gestion des ressources humaines -PDF
Politique 17 - Perfectionnement des enseignants - PDF
Politique 18 - Perfectionnement professionnel - PDF
Politique 19 - Perfectionnement personnel soutien - PDF
Politique 20 - Assistance professionnelle - PDF
Politique 21 - Évaluation des programmes (ABROGÉE)
Politique 22 - Modalités de paiement - PDF
Politique 23 - Embauche des étudiants - PDF
Politique 24 - Langue française - PDF
Politique 25 - Communication - PDF
Politique 26 - Évaluation personnel professionnel - PDF
Politique 27 - Contre harcèlement sexuel (ABROGÉE)
Politique 28 - Évaluation soutien - PDF
Politique 29 - Contre le harcèlement et la violence - PDF
Politique 30 - Premiers soins - PDF
Politique 31 - Environnementale (ABROGÉE)
Politique 32 - Stages - PDF
Politique 33 - Internationalisation - PDF
Politique 34 - Politique institutionnelle sur l'intégrité et la conduite responsable dans la recherche - PDF
Politique 35 - Éthique recherche avec êtres humains - PDF
Politique 36 - Reconnaissance des acquis et des compétences - PDF
Politique 37 - Institutionnelle de la recherche - PDF
Politique 38 - Éducation interculturelle - PDF
Politique 39 - Conflits d'intérêts dans la recherche - PDF
Politique 40 - Santé et sécurité du travail - PDF
Politique 41 - Utilisation des TIC - PDF
Politique 42 - Gestion documentaire - PDF
Politique 43 - Utilisation et développement des médias sociaux - PDF
Politique 44 - Politique institutionnelle de gestion de programmes (PIGP) - PDF
Politique 45 - Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme - PDF
Politique 46 - Politique portant sur la sécurité de l’information - PDF
Politique 47 - Politique visant à prévenir et à contrer les violences à caractère sexuel - PDF
Politique 48 - Politique institutionnelle relative à la propriété intellectuelle liée à la recherche - PDF
Politique 49 - Gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle - PDF
Politique 50 - Politique institutionnelle sur la vidéosurveillance - PDF
Politique 51 - Politique de développement durable - PDF
Politique 52 - Conciliation famille-travail-étude - PDF
Politique 53 - Protection des renseignements personnels - PDF
Politique 54 - Confidentialité des données personnelles - PDF
Politique 55 – Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante- PDF
Politique 56 - Politique portant sur le télétravail - PDF
Politique 58 - Politique portant sur le perfectionnement du personnel d'animation en francisation - PDF
Règlements
Règlement 01 - Administration générale - PDF
Règlement 02 - Mandat DG et DE - PDF
Règlement 03 - Gestion des ressources humaines (ABROGÉE)
Règlement 04 - Gestion financière - PDF
Règlement 05 - Droits à percevoir des étudiants - PDF
Règlement 06 - Commission des études - PDF
Règlement 07 - Stationnement - PDF
Règlement 09 - Conditions de vie au cégep - PDF
Règlement 11 - Droits de toute autre nature - PDF
Règlement 12 - Réussite scolaire - PDF
Règlement 12 - Réussite scolaire (VA) - PDF
Règlement 13 - Approvisionnements, contrats de services et travaux de construction - PDF
Règlement 14 - Droits de scolarité des AEC autofinancées - PDF
Règlement 14 - Droits de scolarité des AEC autofinancée (VA) - PDF
Cadres de référence
Cadre de référence sur le processus de confection des horaires. - PDF
Balises pour les modifications aux descriptifs de cours - PDF
Balises pour l'élaboration du calendrier scolaire - PDF
Cadre de référence concernant la formation complémentaire - PDF
Concernant les comités de programme - PDF
Conduite des réunions de la CE - PDF
Critères relatifs à la création des départements - PDF
Cadre de référence de l'épreuve synthèse de programme - PDF
Pour l'élaboration de programmes (ABROGÉE)
Révision des grilles de cours - PDF
Cadre de référence sur la formation à distance
Autres documents
Règles et procédures - Stationnement 2024-2025 - PDF
Directive de gestion des appareils mobiles - PDF
Directive sur l'utilisation de l'infonuagique - PDF
Directive sur l'utilisation de cartes de crédit corporatives - PDF
Procédure - Urgence neige - PDF
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles par les employés des organismes publics - PDF
Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes - PDF
Procédure portant sur le télétravail - 2024-2025 - PDF
Procédure portant sur la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux-construction - PDF
Règles de conservation des documents - PDF
Stratégie institutionnelle des données de recherche adoptée - PDF
Code d’éthique et de déontologie des administrateurs et administratrices du Conseil d’administration - Mai 2024 - PDF
Reddition de comptes publiques en ressources informationnelles - PDF